Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hotels Aptitudes
TSC SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3822112
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2021
Hotels Aptitudes de TSC

Présentation de la marque Hotels Aptitudes

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotels Aptitudes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSC domicilié(e) 27 avenue pierre 1er de serbie - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yves Crochet domicilié(e) 1 rue du Général Estienne - 75015 - Paris - France.

La marque Hotels Aptitudes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotels Aptitudes est expirée depuis le 8 avril 2021.

TSC a également déposé les autres marques suivantes : CINEMIX , CANDY GIRL , LE MAGAZINE DE CE QUI SE REALISE DIRECTOR S STUDIO , CB Kids ! , HOTELS APTITUDES


TSC SARL, SARL - 27 avenue pierre 1er de serbie - 75116 - Paris - France


yves Crochet - 1 rue du Général Estienne - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Services de restauration (alimentation) ; Services hôteliers.